Editeur du service
SUD TELEVISION SARL
Adresse: 20 avenue Veran Dublé 84300 CAVAILLON
Email de contact: [email protected]
Hébergement du site:
NovaHoster est représenté par la societé Novatis SUARL.
Siège social : Av. Sidi Lakhmi Immeuble Fourat, Appartement 102, 3027 Sfax – Tunisie, ayant le matricule fiscal n° 1414359M
Webmaster du site:
KARL-Concept
www.karlconcept.com
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site, dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à [email protected]
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / DROITS CONCÉDÉS AUX UTILISATEURS
L’éditeur est titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu de ses sites et ce dans le monde entier. L’éditeur consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite. Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de l’éditeur, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur ses sites , ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Ce site peut comporter des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par l’éditeur ou par la société éditrice du site web. Le contenu mis à disposition sur le site web est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ou de KARL-Concept ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.